Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.N.E.A.P. CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE
CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P.), Union d'associations à structure d'association

Numéro de dépôt :
3124252
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
C.N.E.A.P. CONSEIL NATIONAL DE L\'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE de CONSEIL NATIONAL DE L\'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P

Présentation de la marque C.N.E.A.P. CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE

Déposée le 4 octobre 2001 par la société CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.N.E.A.P. CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P domicilié(e) 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 116 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P.) domicilié(e) 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque C.N.E.A.P. CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.N.E.A.P. CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE est expirée depuis le 4 octobre 2021.

CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : ADEFEAP , LYCEE D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (L.E.A.P.) , UNION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (U.N.E.A.P.) , CAMPUS CNEAP , FEDERATION FAMILIALE NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (F.F.N.E.A.P.) , CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE C.N.E.A.P. , CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P.) , CREAP CONSEIL REGIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE , ASSOCIATION NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (A.N.D.R.E.A.P.) , IFEAP INSTITUT DE FORMATION PEDAGOGIQUE DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE


CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P.), Union d'associations à structure d'association - 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 313116436


CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE (C.N.E.A.P.) - 277 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2011 n°2486926 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ;. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.